{"id":419,"date":"2023-03-09T11:17:22","date_gmt":"2023-03-09T11:17:22","guid":{"rendered":"http:\/\/localhost\/afg\/?page_id=419"},"modified":"2023-05-11T07:01:33","modified_gmt":"2023-05-11T07:01:33","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"General Terms and Conditions"},"content":{"rendered":"

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s de mise \u00e0 disposition des services du site\u00a0www.afgholding-sa.com<\/strong>, ci-apr\u00e8s nomm\u00e9 \u00ab\u00a0le Service\u00a0\u00bb et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.<\/p>\n

Tout acc\u00e8s et\/ou Utilisation du site www.afgholding-sa.com<\/strong> suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des pr\u00e9sentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre AFG Holding et l\u2019Utilisateur.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 l\u2019Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, il lui est demand\u00e9 de renoncer \u00e0 tout usage du Service.<\/p>\n

 <\/p>\n

D\u00e9finitions<\/u><\/strong><\/p>\n

Utilisateur :<\/strong> d\u00e9signe toute personne qui utilise le Site ou l’un des services propos\u00e9s sur le Site.<\/p>\n

\u200bContenu Utilisateur\u00a0:<\/strong> d\u00e9signe les donn\u00e9es transmises par l’Utilisateur dans les diff\u00e9rentes rubriques du Site.<\/p>\n

Membre :<\/strong> d\u00e9signe un utilisateur identifi\u00e9 sur le site.<\/p>\n

Identifiant :<\/strong>\u00a0Le terme \u00ab Identifiant \u00bb recouvre les informations n\u00e9cessaires \u00e0 l’identification d’un utilisateur sur le site pour acc\u00e9der aux zones r\u00e9serv\u00e9es aux membres.<\/p>\n

Mot de passe :<\/strong>\u00a0Le \u00ab Mot de passe \u00bb est une information confidentielle, dont l’Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilis\u00e9 conjointement avec son Identifiant, de prouver l’identit\u00e9.\u200b<\/p>\n

 <\/p>\n

Acc\u00e8s au service<\/u><\/strong><\/p>\n

Le Service est accessible gratuitement \u00e0 tout Utilisateur disposant d’un acc\u00e8s \u00e0 internet. Tous les co\u00fbts aff\u00e9rents \u00e0 l’acc\u00e8s au Service, que ce soient les frais mat\u00e9riels, logiciels ou d’acc\u00e8s \u00e0 internet sont exclusivement \u00e0 la charge de l’Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son \u00e9quipement informatique ainsi que de son acc\u00e8s \u00e0 internet.<\/p>\n

Certaines sections du site sont r\u00e9serv\u00e9es aux Membres apr\u00e8s identification \u00e0 l’aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.<\/p>\n

AFG Holding se r\u00e9serve le droit de refuser l’acc\u00e8s au Service, unilat\u00e9ralement et sans notification pr\u00e9alable, \u00e0 tout Utilisateur ne respectant pas les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation.<\/p>\n

AFG Holding met en \u0153uvre tous les moyens raisonnables \u00e0 sa disposition pour assurer un acc\u00e8s de qualit\u00e9 au Service, mais n’est tenu \u00e0 aucune obligation d’y parvenir.<\/p>\n

AFG Holding ne peut, en outre, \u00eatre tenue responsable de tout dysfonctionnement du r\u00e9seau ou des serveurs ou de tout autre \u00e9v\u00e9nement \u00e9chappant au contr\u00f4le raisonnable, qui emp\u00eacherait ou d\u00e9graderait l’acc\u00e8s au Service.<\/p>\n

AFG Holding se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d’interrompre, de suspendre momentan\u00e9ment ou de modifier sans pr\u00e9avis ni notification l’acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du Service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit \u00e0 aucune obligation ni indemnisation.<\/p>\n

 <\/p>\n

Donn\u00e9es personnelles<\/u><\/strong><\/p>\n

AFG Holding respecte les dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de donn\u00e9es personnelles notamment la loi ivoirienne n\u00b0 2013-450 du 19 juin 2013 relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n

Les Utilisateurs sont susceptibles de communiquer \u00e0 AFG Holding des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel les concernant en renseignant les formulaires ou questionnaires sur le pr\u00e9sent site.<\/p>\n

Ces donn\u00e9es seront utilis\u00e9es pour les finalit\u00e9s suivantes : traitement de demande d\u2019informations, \u00e9tablissement de statistiques, \u00e0 des fins de prospection commerciale, et de l\u2019ex\u00e9cution des dispositions l\u00e9gales, r\u00e9glementaires et administratives en vigueur.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation applicable, toute prospection par automate d\u2019appel, courrier \u00e9lectronique, SMS, MMS ou fax, ainsi que toute cession ou location des donn\u00e9es \u00e0 des fins de prospection utilisant ces moyens, ne seront r\u00e9alis\u00e9es qu\u2019avec le consentement pr\u00e9alable de l\u2019Utilisateur \u00e0 recevoir des prospections via ce canal ou\/et \u00e0 la cession de ses donn\u00e9es. Si l\u2019Utilisateur accepte de recevoir de tels messages de prospection en cochant les cases d\u2019acceptation pr\u00e9vues \u00e0 cet effet sur le pr\u00e9sent site, il lui sera possible \u00e0 tout moment de revenir sur ce consentement, et notamment chacun des courriers \u00e9lectroniques de prospection lui offrira la possibilit\u00e9 de s\u2019opposer pour le futur \u00e0 l\u2019envoi de nouveaux courriers \u00e9lectroniques de prospection par AFG Holding. \u00c0 tout moment et sans frais, l\u2019Utilisateur peut s\u2019opposer \u00e0 toute prospection par d\u2019autres moyens en \u00e9crivant \u00e0 AFG Holding Abidjan Plateau Immeuble MACI 17\u00e8me<\/sup> \u00e9tage, C\u00f4te d\u2019Ivoire.<\/p>\n

Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont destin\u00e9es exclusivement \u00e0 l\u2019usage de AFG Holding, de ses filiales, de ses fondations et de ses prestataires, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Elles ne seront donc, en aucun cas, mises \u00e0 la disposition de tierces personnes. Toutefois, AFG Holding se r\u00e9serve le droit de transmettre les donn\u00e9es personnelles de tout Utilisateur afin de satisfaire \u00e0 ses obligations l\u00e9gales, et notamment si elle en \u00e9tait contrainte par r\u00e9quisition judiciaire.<\/p>\n

AFG Holding peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 transf\u00e9rer les donn\u00e9es personnelles recueillies aux entit\u00e9s du Groupe AFG ainsi qu\u2019\u00e0 ses prestataires \u00e9tablis en dehors de la C\u00f4te d\u2019ivoire. Ces transferts de donn\u00e9es interviennent dans des conditions et sous des garanties propres \u00e0 assurer la protection des donn\u00e9es personnelles des Utilisateurs.<\/p>\n

AFG Holding met en \u0153uvre toutes les mesures techniques et organisationnelles n\u00e9cessaires pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es et trait\u00e9es, et notamment emp\u00eacher qu\u2019elles soient d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es ou communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers non autoris\u00e9s, en assurant un niveau de s\u00e9curit\u00e9 adapt\u00e9 aux risques li\u00e9s au traitement et \u00e0 la nature des donn\u00e9es \u00e0 prot\u00e9ger. Tout Utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles, de rectification et d\u2019opposition dans les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation applicable.<\/p>\n

 <\/p>\n

Liens hypertextes<\/u><\/strong><\/p>\n

Le pr\u00e9sent site comporte notamment des informations mises \u00e0 disposition par des soci\u00e9t\u00e9s externes ou des liens hypertextes vers d\u2019autres sites qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9s par AFG Holding. L\u2019existence, sur le pr\u00e9sent site, d\u2019un lien hypertexte conduisant \u00e0 un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. AFG Holding n\u2019assume par cons\u00e9quent aucune responsabilit\u00e9 de ces sites, leur contenu, publicit\u00e9s, produits ou services disponibles sur ou \u00e0 partir de ces sites. AFG Holding ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable d\u2019\u00e9ventuels dommages occasionn\u00e9s par l\u2019utilisation de ces sites. Toutes plaintes concernant les sites de tierces parties doivent \u00eatre dirig\u00e9es aux administrateurs desdits sites.<\/p>\n

 <\/p>\n

Droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/u><\/strong><\/p>\n

La structure g\u00e9n\u00e9rale, les textes, images anim\u00e9es ou non et tous les \u00e9l\u00e9ments composant ce site Internet, sont la propri\u00e9t\u00e9 de AFG Holding, ou ont \u00e9t\u00e9 acquis aupr\u00e8s de tiers pour utilisation sur Internet ou autres supports et ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s sans autorisation de AFG Holding. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d\u2019un de ces \u00e9l\u00e9ments sans autorisation expresse et pr\u00e9alable de AFG Holding est interdite.<\/p>\n

Toute repr\u00e9sentation ou reproduction de ce site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constituerait une contrefa\u00e7on susceptible d\u2019engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. Les logos et marques de AFG Holding figurant sur ce site sont des marques d\u00e9pos\u00e9es. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos \u00e0 quelque titre que ce soit, et notamment \u00e0 des fins publicitaires, effectu\u00e9e \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments de ce site sans l\u2019accord et \u00e9crit du titulaire de la marque est interdite.<\/p>\n

 <\/p>\n

Limites de responsabilit\u00e9<\/u><\/strong><\/p>\n

Les informations mises \u00e0 disposition sur ce site le sont uniquement \u00e0 titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.<\/p>\n

En cons\u00e9quence, l’Utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilit\u00e9 de AFG Holding, \u00e0 quelque titre que ce soit.<\/p>\n

L’Utilisateur est seul ma\u00eetre de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises \u00e0 sa disposition sur le Site.<\/p>\n

Par ailleurs, l\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 indemniser AFG Holding de toutes cons\u00e9quences dommageables li\u00e9es directement ou indirectement \u00e0 l\u2019usage qu\u2019il fait du Service.<\/p>\n

L’acc\u00e8s \u00e0 certaines sections du site www.afgholding-sa.com<\/strong>\u00a0\u00a0n\u00e9cessite l’utilisation d’un Identifiant et d’un Mot de passe. Le Mot de passe, choisi par l’utilisateur, est personnel et confidentiel. L’utilisateur s’engage \u00e0 conserver secret son mot de passe et \u00e0 ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.<\/p>\n

L’utilisation de son Identifiant et de son Mot de passe \u00e0 travers internet se fait aux risques et p\u00e9rils de l’Utilisateur. Il appartient \u00e0 l’Utilisateur de prendre toutes les dispositions n\u00e9cessaires permettant de prot\u00e9ger ses propres donn\u00e9es contre toute atteinte.<\/p>\n

AFG Holding s’engage n\u00e9anmoins \u00e0 mettre en place tous les moyens n\u00e9cessaires pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es collect\u00e9es. L’Utilisateur est inform\u00e9 qu’un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront \u00eatre plac\u00e9s sur son disque dur afin d’assurer son identification.<\/p>\n

L’Utilisateur admet conna\u00eetre les limitations et contraintes propres au r\u00e9seau internet et, \u00e0 ce titre, reconna\u00eet notamment l’impossibilit\u00e9 d’une garantie totale de la s\u00e9curisation des \u00e9changes de donn\u00e9es.<\/p>\n

De m\u00eame, l\u2019Utilisateur reconna\u00eet par les pr\u00e9sentes que la responsabilit\u00e9 de AFG Holding ne pourrait \u00eatre recherch\u00e9e \u00e0 quelque titre que ce soit, en cas d\u2019utilisation frauduleuse (piratage, contrefa\u00e7on informatique, Hacking, etc.) et pour tout dommage qui serait \u00e9ventuellement due \u00e0 une d\u00e9faillance du syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 des fournisseurs d\u2019acc\u00e8s Internet.<\/p>\n

AFG Holding ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, \u00eatre tenue responsable des dommages et\/ou pr\u00e9judices, directs ou indirects, mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels, ou de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant d’une indisponibilit\u00e9 du Service ou de toute Utilisation du Service.<\/p>\n

Le terme \u00ab\u00a0Utilisation\u00a0\u00bb doit \u00eatre entendu au sens large, c’est-\u00e0-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non.<\/p>\n

L’Utilisateur s’engage, d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, \u00e0 respecter l’ensemble de la r\u00e9glementation en vigueur en C\u00f4te d\u2019Ivoire.<\/p>\n

 <\/p>\n

Force majeure<\/u><\/strong><\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de AFG Holding ne pourra \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure ou de faits ind\u00e9pendants de sa volont\u00e9.<\/p>\n

 <\/p>\n

Evolution du pr\u00e9sent contrat<\/u><\/strong><\/p>\n

AFG Holding se r\u00e9serve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du pr\u00e9sent contrat \u00e0 tout moment.<\/p>\n

Il est ainsi conseill\u00e9 \u00e0 l’Utilisateur de consulter r\u00e9guli\u00e8rement la derni\u00e8re version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site www.afgholding-sa.com<\/strong><\/p>\n

 <\/p>\n

Dur\u00e9e et r\u00e9siliation<\/u><\/strong><\/p>\n

Le pr\u00e9sent contrat est conclu pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e \u00e0 compter de l’Utilisation du Service par l\u2019Utilisateur.<\/p>\n

 <\/p>\n

Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/u><\/strong><\/p>\n

Les r\u00e8gles en mati\u00e8re de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de donn\u00e9es sur et autour du site, sont d\u00e9termin\u00e9es par la loi ivoirienne.<\/p>\n

En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord \u00e0 l’amiable, seuls les tribunaux ivoiriens du ressort de la cour d’appel d\u2019Abidjan sont comp\u00e9tents.<\/p>\n

\u200b<\/p>\n

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Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales ont pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s de mise \u00e0 disposition des services du site\u00a0www.afgholding-sa.com, ci-apr\u00e8s nomm\u00e9 \u00ab\u00a0le Service\u00a0\u00bb et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur. Tout acc\u00e8s et\/ou Utilisation du site www.afgholding-sa.com suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des pr\u00e9sentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-419","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/419","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=419"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/419\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":843,"href":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/419\/revisions\/843"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/afgassurances.bj\/vie\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=419"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}